Pondération des jours RTT : les jours RTT ne sont pas dus en cas d’absentéisme pour : congé de maladie ordinaire, congé de maternité, paternité, congé longue maladie, longue durée, accident de travail, trajet, maladie professionnelle, autorisation d’absence pour événement familial sauf décès, congé bonifié.

Pour les personnels de jour, la règle est : 365 j divisés par le nombre de RTT dus dans l’année. Exemple pour un agent à temps plein : 19 RTT soit 365 divisés par 19 = 19,2 donc un RTT de moins tous les 19 jours cumulés (consécutifs ou non) d’absence. Pour les agents en 7H30, la règle donne 1 RTT de moins tous les 28 jours cumulés d’absence.

Ces exemples sont à décliner selon DQT, nombre de jours de RTT, arrivée ou départ en cours d’année.

Pour les personnels de nuit, perte d’1 RTT toutes les 9 nuits programmées non travaillées, quelle que soit la quotité de travail.